top of page
  • Twitter
  • Facebook

Mentions légales

J'aimerais faie la promotion de mon livre. Un livre est légalement requis dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans le livre varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre livre.
[Nom de l'entreprise]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse de l'éditeur
Nom de l'auteur
ISBN
Date de publication
Prix de vente
Si votre site Web propose la vente de livres dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies.
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :

bottom of page